Responsabilité Civile Organisateur de MANIFESTATIONS AERIENNES

QUESTIONNAIRE

Responsable Civile Organisateur de

MANIFESTATION AÉRIENNE HORS SPECTACLE AÉRIEN DE DRONES

( Pour toutes les manifestations ayant lieu après le 12 avril 2022 )

Manifestation

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* Catégorie de la manifestation (selon arrêté du 10 novembre 2021):

* Nature de la manifestation :

* Montant des garanties demandées :

Préciser si le parc d'aéronefs en exposition statique est fermé (délivrance de billets) :

Oui Non

¹Vous vous référez au guide joint au présent questionnaire.

Participants

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Code Postal + Ville :

Pays :

DIRECTION DES VOLS :

Realisee par l'organisateur :

Si oui, indiquez NOM, PRENOM et CV Aéronautique de la personne assumant ces fonctions :

Sous-traitée par l'organisateur

Si oui, indiquez NOM, PRENOM et CV Aéronautique de la personne assumant ces fonctions :

Description et Détails du programme de la manifestation : ( joindre le programme s'il y en a un )

Participant de Droit Public ou Privé :

(vous pouvez passer en mode paysage pour une meilleure lisibilité du tableau)

Programme	Participation de Droit Privé (Nombre de Participants)	Participation de Droit Public (Nombre de Participants)
Présentaion Statique (exposition au sol avec accès du public)
Nombre d'Aéronef de moins de 2.7 tonnes
Nombre d'Aéronef de plus de 2.7 tonnes
Nombre de ballon
Nombre de deltat plane ou parapente
Nombre d'ULM
Nombre de planeur
Présentation en évolution
Nombre d'Aéronef de moins de 2.7 tonnes
Nombre d'Aéronef de plus de 2.7 tonnes
Nombre de ballon
Nombre de planeur
Nombre d'ULM
Nombre de deltat plane ou parapente
Nombre de ... par modèle réduit
Baptêmes de l'air
Nombre d'Aéronefs affectés au baptême
Nombre de places passagers
Descentes en parachute
Nombre de parachutistes isolés
Nombre de lâcher de 10 ou de fraction 10

SERVICE D'ORDRE ET/OU DE SECOURS :

Oui Non

Si oui, merci de préciser :

SERVICE D'ORDRE ET/OU DE SECOURS

AERONEFS RESERVES AUX BAPTEMES DE L'AIR

(vous pouvez passer en mode paysage pour une meilleure lisibilité du tableau)

TYPE	IMMATRICULATION	NOMBRE DE PLACES PASSAGERS	PROPRIETAIRE DE L'AERONEF

Divers

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Autres informations que vous jugez utiles de déclarer :

Avez-vous fait l'objet de réclamations / sinistre en votre qualité d'organisation de manifestations aériennes :

Oui Non

Si oui, merci de préciser : dates, circonstances et coût :

Le proposant soussigné déclare que les renseignements qui précèdent sont à sa connaissance, exacts et propose qu'ils servent de base à l'établissement du contrat qu'il peut souscrire. Toute réticence ou déclaration intentionnellement fausse, toute omission ou déclaration inexacte entraine suivant le cas les sanctions prévues aux articles L 113-8 (nullité du contrat) et L 113-9 (réduction des indemnités) du code des assurances.

La tarification sera établie en fonction des éléments déclarés ci-dessus :

Fait le : Signature :

Si vous n'êtes pas assurés pour les risques terrestre de votre manifestation et que vous souhaitez un devis,

Merci de nous retourner le questionnaire joint "RC TERRESTRE, hors activités aériennes"

Questionnaire à retourner complété et signé à :

Par mail à : info@air-assurances.com

Ou par courrier à : 330 Allée des Lilas - Hôtel d'Entreprises Pierre Blanche 01150 SAINT VULBAS - FRANCE

Ou par fax au : 04 74 46 09 14