DRONE Loisirs OnLine

SOUSCRIPTION EN LIGNE 2021 - UAS

La solution assurance pour votre drone de loisir !

Vous êtes télépilote de drone (< 10 KG), pour un usage LOISIR ?
(peu importe si vous êtes propriétaire ou non)

Vous souhaitez vous assurer en Responsabilité Civile (RC)
pour les dommages  que vous pourriez occasionner aux autres ?



Souscrivez en ligne en quelques clics !
Tarif à partir de 20 € / an seulement.



Vous devez juste vous munir :
  • d'une pièce d'identité,
  • de votre carte bancaire
Une attestation d'assurance vous sera délivrée aussitôt.
Les champs précédés d'une * sont des données obligatoires.



>> Accès à l'offre DRONE pour un usage professionnel :
Télépilote assuré et Souscripteur
L'assurance est attachée au télépilote quel que soit le drone télépiloté
(sous réserve que la masse maximale au décollage du drone soit inférieure à 10 kg)
Pas besoin de déclarer le(s) drone(s) sur ce formulaire,
mais important de le(s) déclarer sur Alpha Tango
ou pour les étrangers dans le système d'enregistrement de votre pays de résidence selon réglementation.
Usage LOISIR uniquement

L'assuré est le télépilote désigné ci-dessous : il doit résider en France Métropolitaine ou dans un des pays de la liste.
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Usages et Informations
  • La garantie est acquise uniquement pour un usage à des fins de loisirs (vols à vue), et dans le cadre d'une activité civile uniquement.
  • Option compétition possible moyennant surprime 10 €
  • Vols en intérieur dans le cadre d'entrainement du télépilote, à l'exclusion des vols intérieurs en habitation.
La catégorie OUVERTE (ou OPEN) prévue dans la réglementation européenne est donc limitée pour un usage LOISIR uniquement.
Si vous opérez pour un usage PROFESSIONNEL dans le cadre des catégories "OUVERTE" (OPEN) ou "SPÉCIFIQUES", vous devez souscrire une assurance DRONE pour un usage professionnel.

IMPORTANT :
  • EST EXCLUE TOUTE AUTRE ACTIVITÉ
  • SI VOUS UTILISEZ VOTRE DRONE EN TANT QUE TELEPILOTE PROFESSIONNEL, VOUS N’ÊTES PLUS ASSURE. CONTACTEZ-NOUS POUR UNE ASSURANCE PROFESSIONNELLE.
  • L’USAGE CI-DESSUS NE SERA ASSURE QUE SOUS RÉSERVE DU RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR AU JOUR DU SINISTRE ET APPLICABLE (qu'elle soit nationale ou européenne)

EUROPE GÉOGRAPHIQUE (y compris DROM POM COM), Maroc, Tunisie.
A L’EXCEPTION DES PAYS SUIVANTS : ALBANIE, ARMÉNIE, GÉORGIE, KOSOVO, DISTRICT FÉDÉRAL DU NORD CAUCASE ET TOUT PAYS OU L'AÉRONEF EST OPÉRÉ EN VIOLATION DES SANCTIONS DES NATIONS UNIES ET/OU DE L'UNION EUROPÉENNE.

Conditions des garanties : La garantie est délivrée sous réserve du respect des conditions de garantie ci-dessous qui viennent en complément des conditions prévues dans les Conditions Générales :
  • Le télépilote doit être majeur, domicilié dans l'un des pays suivants : France (y compris CORSE), DROM POM COM (hors Nouvelle Calédonie), Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg.
  • Le télépilote doit avoir la formation et les autorisations conformes à la réglementation en vigueur et applicable, qu'elle soit nationale ou européenne.
  •  Le télépilote doit opérer le drone conformément à la réglementation en vigueur et applicable, qu'elle soit nationale ou européenne.
  • Le télépilote ne doit pas faire évoluer plusieurs drones simultanément.
  • Vous devez maintenir vos documents obligatoires et réglementaires en état de validité.
  • Absence de sinistre au cours des 5 dernières années pour le télépilote assuré
  • La masse maximale au décollage autorisée du drone télépiloté doit être strictement inférieure à 10 KG.
EN PLUS DES EXCLUSIONS MENTIONNÉES AUX CONDITIONS GENERALES, SONT EXCLUS DE LA GARANTIE RESPONSABILITÉ CIVILE :

1-      LES DOMMAGES MATÉRIELS AU DRONE UTILISE ET A SES ÉQUIPEMENTS (QU'IL VOUS APPARTIENNE OU NON). 
2-      LES DOMMAGES CORPORELS DU TELEPILOTE.
3-      LES DOMMAGES DU FAIT DU DRONE ALORS QUE CELUI-CI NE SE TROUVE PLUS SOUS LA GARDE ET LE CONTRÔLE DE L’ASSURE.
4-      LES DOMMAGES DU FAIT DU DRONE CONSÉCUTIFS AU DEROUTEMENT, PRISE ILLICITE DE POSSESSION OU EXERCICE ILLICITE DE CONTRÔLE DU DRONE EN COURS DE VOL.
5-      LES DOMMAGES PROVENANT D’UNE FAUTE INTENTIONNELLE OU DOLOSIVE DE L’ASSURE.
6-      LES DOMMAGES IMMATÉRIELS QUI NE SONT PAS LA CONSEQUENCE D’UN DOMMAGE CORPOREL OU MATÉRIEL GARANTI.
7-      LES DOMMAGES CAUSES AUX BIENS CONFIES A L’ASSURE A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT.
8-      LES DOMMAGES RÉSULTANT D’UNE ATTEINTE AUX DROITS DE LA VIE PRIVEE.
9-      LES DOMMAGES IMPUTABLES A LA VIOLATION DELIBEREE DES RÈGLES PARTICULIÈRES DE SECURITE ET DE PRUDENCE IMPOSÉES PAR UNE LOI OU UN RÈGLEMENT OU DE LA NOTICE D'UTILISATION FOURNIE AVEC LES EMBALLAGES DU DRONE.
10-   LES DOMMAGES RÉSULTANT D’UNE DEFECTUOSITE DU MATÉRIEL DE L’ASSURE OU DE SES INSTALLATIONS CONNUES DE LUI.
11-   EXCLUSION DES VOLS EN INTÉRIEUR LORSQU'ILS SONT EFFECTUES DANS UNE HABITATION
12-   LES GARANTIES NE SONT PAS ACQUISES SI UN TELEPILOTE FAIT ÉVOLUER PLUSIEURS DRONES SIMULTANÉMENT
Informations :
  • Les tarifs sont annuels et forfaitaires.
  • Il est précisé que la prime a été déterminée en tenant compte des éventuelles immobilisations ou non utilisation. En conséquence, aucune ristourne ne pourra être accordée
  • Aucun remboursement ne sera effectué, notamment en cas d'arrêt de l'activité, ou en cas de cession ou vente du drone, ou en cas de changement de formule de garantie.
  • Tout avenant sera facturé 3 €
  • Contrat annuel de 12 mois sans tacite reconduction : cela veut dire que l'assurance expirera de plein droit au bout de 12 mois. Il y aura donc lieu de souscrire à nouveau une assurance si vous souhaitez être à nouveau assuré.
  • Toute modification ultérieure doit nous être notifiée par écrit et faire l'objet de l'acceptation de l'Assureur.
Points conseils :
  • La Responsabilité Civile ne couvre pas vos propres dommages corporels (exemple en cas de décès ou invalidité permanente ou temporaire)
  • Les dommages matériels, le bris ou la perte du drone ne sont pas couverts, que le drone vous appartienne ou pas.
  • Important de prendre connaissance des termes, conditions, limitations et exclusions du contrat (cf ci-dessus)
  • Si vous souhaitez ajouter une garantie ou option par la suite, il y a lieu de nous en informer par écrit pour modifier votre contrat : OBLIGATOIRE.
  • Lisez attentivement la notice du constructeur avant toute utilisation.
  • Ne laissez pas votre drone visible dans votre voiture afin d'éviter tout risque d'effraction
  • Cette assurance vous couvre VOUS uniquement lorsque vous opérez ce drone. Si vous pratiquez à plusieurs, conseillez vos amis télépilotes à souscrire la même assurance que vous.
Garanties et Tarif
JE SOUHAITE M'ASSURER EN RESPONSABILITE CIVILE (RC) POUR LES DOMMAGES OCCASIONNES AUX AUTRES !
Les tarifs sont annuels et forfaitaires. Contrat de 12 mois ferme.
Aucun remboursement ne sera appliqué, notamment en cas d'arrêt de l'activité,
ou en cas de cession ou vente du drone puisque l'assurance est attachée au télépilote.

GARANTIE :

Récapitulatifs

Synthèse :
  • Nom du Télépilote Assuré : [Sys_nom] [Sys_prenom]
  • Usage : Loisir uniquement
  • Limite de garantie en Responsabilité Civile : 1 000 000 €
  • Garantie : RESPONSABILITE CIVILE VIS A VIS DES TIERS NON TRANSPORTES
  • Option COMPETITION : [Sys_option_comp]
  • Mode de Paiement : ANNUEL (cout contrat 3 €)
  • Tarif annuel forfaitaire dû : [Sys_tarif_annuel]
  • Période d'assurance : [Sys_periode_assurance]  sans tacite reconduction
Je déclare avoir pris connaissance et accepter sans réserve le Contrat joint (qui sera composé du récapitulatif de souscription en ligne, proposition de souscription valant Conditions Particulières, et Conditions Générales), ainsi que la Fiche Conseil dans laquelle sont repris le recueil des besoins et la solution d’assurance proposée. Enfin, je déclare avoir reçu et pris connaissance le Document d’information sur le produit d’assurance (Fiche DIPA / IPID) et de la Fiche d’information légale d’AIR COURTAGE ASSURANCES.