DRONE Loisirs OnLine

SOUSCRIPTION EN LIGNE

La solution assurance pour votre drone de loisir !

Vous êtes télépilote de drone (< 10 KG), pour un usage LOISIR ?
(peu importe si vous êtes propriétaire ou non)

Vous souhaitez vous assurer en Responsabilité Civile (RC)
pour les dommages  que vous pourriez occasionner aux autres ?



Souscrivez en ligne en quelques clics !
Tarif à partir de 20 € / an seulement.



Vous devez juste vous munir :
  • d'une pièce d'identité,
  • de votre carte bancaire
Une attestation d'assurance vous sera délivrée aussitôt.
Les champs précédés d'une * sont des données obligatoires.



>> Accès à l'offre DRONE pour un usage professionnel :
Télépilote assuré et Souscripteur
L'assurance est attachée au télépilote quel que soit le drone télépiloté
(sous réserve que la masse maximale au décollage du drone soit inférieure à 10 kg)
Pas besoin de déclarer le(s) drone(s) sur ce formulaire,
mais important de le(s) déclarer sur Alpha Tango selon réglementation.
Usage LOISIR uniquement

L'assuré est le télépilote désigné ci-dessous, et doit résider en France Métropolitaine.
@
Usages et Informations
  • Les usages assurés sont les vols à vue à des fins de loisir dans le cadre d’une activité civile uniquement.
  • Option compétition possible moyennant surprime 10 €
  • Vols en intérieur dans le cadre d'entrainement du télépilote, à l'exclusion des vols intérieurs en habitation.
IMPORTANT :
  • EST EXCLUE TOUTE AUTRE ACTIVITÉ
  • SI VOUS UTILISEZ VOTRE DRONE EN TANT QUE TELEPILOTE PROFESSIONNEL, VOUS N’ÊTES PLUS ASSURE. CONTACTEZ-NOUS POUR UNE ASSURANCE PROFESSIONNELLE.
  • L’USAGE CI-DESSUS NE SERA ASSURE QUE SOUS RÉSERVE DU RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR AU JOUR DU SINISTRE ET APPLICABLE (qu'elle soit nationale ou européenne)

EUROPE GÉOGRAPHIQUE, A L’EXCEPTION DES PAYS SUIVANTS : ALBANIE, ARMÉNIE, GÉORGIE, KOSOVO, DISTRICT FÉDÉRAL DU NORD CAUCASE ET TOUT PAYS OU L'AÉRONEF EST OPÉRÉ EN VIOLATION DES SANCTIONS DES NATIONS UNIES ET/OU DE L'UNION EUROPÉENNE.

Conditions des garanties : La garantie est délivrée sous réserve du respect des conditions de garantie ci-dessous qui viennent en complément des conditions prévues dans les Conditions Générales :
  • Le télépilote doit être majeur, domicilié en France Métropolitaine.
  • Le télépilote doit avoir la formation et les autorisations conformes à la réglementation en vigueur et applicable, qu'elle soit nationale ou européenne.
  •  Le télépilote doit opérer le drone conformément à la réglementation en vigueur et applicable, qu'elle soit nationale ou européenne.
  • Le télépilote ne doit pas faire évoluer plusieurs drones simultanément.
  • Vous devez maintenir vos documents obligatoires et réglementaires en état de validité.
  • Absence de sinistre au cours des 5 dernières années pour le télépilote assuré
  • La masse maximale au décollage autorisée du drone télépiloté doit être strictement inférieure à 10 KG.
EXCLUSIONS : SONT NOTAMMENT EXCLUS DE LA GARANTIE RESPONSABILITÉ CIVILE :

1-      LES DOMMAGES MATÉRIELS AU DRONE UTILISE ET A SES ÉQUIPEMENTS (QU'IL VOUS APPARTIENNE OU NON). 
2-      LES DOMMAGES CORPORELS DU TELEPILOTE.
3-      LES DOMMAGES DU FAIT DU DRONE ALORS QUE CELUI-CI NE SE TROUVE PLUS SOUS LA GARDE ET LE CONTRÔLE DE L’ASSURE.
4-      LES DOMMAGES DU FAIT DU DRONE CONSÉCUTIFS AU DEROUTEMENT, PRISE ILLICITE DE POSSESSION OU EXERCICE ILLICITE DE CONTRÔLE DU DRONE EN COURS DE VOL.
5-      LES DOMMAGES PROVENANT D’UNE FAUTE INTENTIONNELLE OU DOLOSIVE DE L’ASSURE.
6-      LES DOMMAGES IMMATÉRIELS QUI NE SONT PAS LA CONSEQUENCE D’UN DOMMAGE CORPOREL OU MATÉRIEL GARANTI.
7-      LES DOMMAGES CAUSES AUX BIENS CONFIES A L’ASSURE A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT.
8-      LES DOMMAGES RÉSULTANT D’UNE ATTEINTE AUX DROITS DE LA VIE PRIVEE.
9-      LES DOMMAGES IMPUTABLES A LA VIOLATION DELIBEREE DES RÈGLES PARTICULIÈRES DE SECURITE ET DE PRUDENCE IMPOSÉES PAR UNE LOI OU UN RÈGLEMENT OU DE LA NOTICE D'UTILISATION FOURNIE AVEC LES EMBALLAGES DU DRONE.
10-   LES DOMMAGES RÉSULTANT D’UNE DEFECTUOSITE DU MATÉRIEL DE L’ASSURE OU DE SES INSTALLATIONS CONNUES DE LUI.
11-   EXCLUSION DES VOLS EN INTÉRIEUR LORSQU'ILS SONT EFFECTUES DANS UNE HABITATION
12-   LES GARANTIES NE SONT PAS ACQUISES SI UN TELEPILOTE FAIT ÉVOLUER PLUSIEURS DRONES SIMULTANÉMENT

Informations :
  • Les tarifs sont annuels et forfaitaires.
  • Il est précisé que la prime a été déterminée en tenant compte des éventuelles immobilisations ou non utilisation. En conséquence, aucune ristourne ne pourra être accordée
  • Aucun remboursement ne sera effectué, notamment en cas d'arrêt de l'activité, ou en cas de cession ou vente du drone, ou en cas de changement de formule de garantie.
  • Tout avenant sera facturé 3 €
  • Contrat annuel de 12 mois sans tacite reconduction : cela veut dire que l'assurance expirera de plein droit au bout de 12 mois. Il y aura donc lieu de souscrire à nouveau une assurance si vous souhaitez être à nouveau assuré.
  • Toute modification ultérieure doit nous être notifiée par écrit et faire l'objet de l'acceptation de l'Assureur.
Points conseils :
  • La Responsabilité Civile ne couvre pas vos propres dommages corporels (exemple en cas de décès ou invalidité permanente ou temporaire)
  • Les dommages matériels, le bris ou la perte du drone ne sont pas couverts, que le drone vous appartienne ou pas.
  • Important de prendre connaissance des termes, conditions, limitations et exclusions du contrat (cf ci-dessus)
  • Si vous souhaitez ajouter une garantie ou option par la suite, il y a lieu de nous en informer par écrit pour modifier votre contrat : OBLIGATOIRE.
  • Lisez attentivement la notice du contructeur avant toute utilisation.
  • Ne laissez pas votre drone visible dans votre voiture afin d'éviter tout risque d'effraction
  • Cette assurance vous couvre VOUS uniquement lorsque vous opérez ce drone. Si vous pratiquez à plusieurs, conseillez vos amis télépilotes à souscrire la même assurance que vous.
Garanties et Tarif
JE SOUHAITE M'ASSURER EN RESPONSABILITE CIVILE (RC) POUR LES DOMMAGES OCCASIONNES AUX AUTRES !
Les tarifs sont annuels et forfaitaires. Contrat de 12 mois ferme.
Aucun remboursement ne sera appliqué, notamment en cas d'arrêt de l'activité,
ou en cas de cession ou vente du drone puisque l'assurance est attachée au télépilote.

GARANTIE :

Récapitulatifs
En complétant ce formulaire de souscription en ligne, vous avez déclaré notamment les informations suivantes :
  • être télépilote de drone pour un usage loisir uniquement
  • être majeur et résider en France métropolitaine
Vous souhaitez souscrire une garantie Responsabilité Civile (RC) pour tous les dommages que vous pourriez occasionner aux tiers (personnes non transportées) lorsque vous télépilotez des drones (qu’ils vous appartiennent ou  non) dont la masse maximale au décollage est inférieure au poids indiqué dans ce formulaire.
Vous souhaitez une assurance RC attachée à vous, télépilote.
Vous ne télépilotez pas plusieurs drones simultanément.
Vous ne souhaitez pas assurer les dommages matériels au drone et à ses équipements, et vous ne souhaitez pas vous assurer pour vos propres dommages corporels en cas de décès, invalidité ou incapacité.
Vous n’avez jamais eu de sinistre au cours des 5 dernières années et n’avez jamais été résilié par un assureur pour votre activité de télépilote de drone de loisir.
Vous avez la formation et les autorisations nécessaires conformes à la réglementation en vigueur et applicable (qu’elle soit nationale ou européenne).
Vous confirmez avoir répondu avec exactitude aux questions du formulaire, retranscrites dans le récapitulatif qui sera joint à votre souscription.  

Vous avez souhaité souscrire un contrat d’assurance Responsabilité Civile (RC) pour votre activité de télépilote de loisir.
Compte tenu de votre situation, nous avons sélectionné pour vous le contrat d’assurance « DRONE LOISIR OnLine », produit d’assurance conçu par AIR COURTAGE et placé auprès de XL INSURANCE COMPANY SE, représentée par XL CATLIN SERVICES SE, Succursale Française (XL CATLIN SERVICES SE appartient au groupe AXA SA).

Celui-ci a été spécifiquement conçu pour les télépilotes de loisir français afin de couvrir les conséquences de leur responsabilité jusqu’à 1 000 000 EUR tous dommages confondus, et sous réserve que la masse maximale au décollage du drone télépiloté soit inférieure à 10 KG (A noter qu’il y a ensuite 2 tranches de poids possibles : Soit inférieure à 4 KG, soit inférieure à 10 KG).
Cette garantie d’assurance n’est pas attachée au drone mais à votre propre personne.

En ce sens, vous pouvez télépiloter les drones que vous souhaitez dès lors que ceux-ci ont une masse maximale totale (comprenant notamment le drone, ses équipements, son chargement…) inférieure au poids déclaré dans le formulaire selon la tranche que vous avez choisie.
Si la limite de garantie de 1 000 000 € ne vous convenait pas et que vous souhaitiez négocier une limite de garantie supérieure, merci de nous en aviser par retour.

Vos exigences et besoins
Garantie du contrat que nous vous proposons
Cohérence du contrat à vos exigences et besoins préalablement identifiés
Vous souhaitez une assurance Responsabilité Civile (RC)
Le contrat DRONE LOISIR OnLine propose de couvrir les réclamations dont vous pourriez faire l’objet jusqu’à 1 000 000 €.
Franchise : 100 € par sinistre en cas de dommages matériels uniquement
       COHERENT
Vous souhaitez pouvoir piloter plusieurs drones sans avoir besoin de les déclarer
Le contrat DRONE LOISIR OnLine vous couvre pour tous les drones que vous télépilotez dans la classe de poids que vous avez choisie.
En revanche, vous ne pouvez pas en télépiloter plusieurs à la fois.
COHERENT
 


Synthèse :
  • Nom du Télépilote Assuré : [Sys_nom] [Sys_prenom]
  • Usage : Loisir uniquement
  • Limite de garantie en Responsabilité Civile : 1 000 000 €
  • Garantie : RESPONSABILITE CIVILE VIS A VIS DES TIERS NON TRANSPORTES
  • Option COMPETITION : [Sys_option_comp]
  • Mode de Paiement : ANNUEL (cout contrat 3 €)
  • Tarif annuel forfaitaire dû : [Sys_tarif_annuel]
  • Période d'assurance : [Sys_periode_assurance]  sans tacite reconduction
Je déclare avoir pris connaissance et accepter sans réserve le Contrat joint (composé du récapitulatif de souscription en ligne, proposition de souscription valant Conditions Particulières, et Conditions Générales)
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