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Demande de modification

Ce formulaire est destiné aux adhérents RSA ayant souscrit par l'intermédiaire d'AIR Courtage la Responsabilité civile Aéronef du contrat groupe RSA.

Ce formulaire vous permet de nous signaler une modification sur votre contrat d’assurance (coordonnées, pilotes désignés, information concernant votre appareil, vos garanties, etc.).
 
En complétant le formulaire ci-dessous, vous allez pouvoir nous transmettre votre demande (7J/7, 24h24) afin qu'elle soit traitée dans les meilleurs délais.

Un e-mail vous sera adressé pour vous indiquer que votre demande a été prise en compte par notre service Gestion.

Attention : Ce formulaire ne vaut pas acceptation. En effet, votre demande peut engendrer une modification des termes et conditions de votre contrat. Vous ne serez assuré qu'à réception de l'accord écrit d'AIR Courtage.

Assuré
> Coordonnées
Aéronef
> Valeur de l'Aéronef (si vous avez souscrit une assurance CASSE)
Pilote(s)
Merci d'indiquer les pilotes à AJOUTER :
Nom Prénom Date de naissance Date du brevet Qualifications du pilote Heures de vol total Dont heures de vol sur type
Merci d'indiquer les pilotes à SUPPRIMER :
Nom Prénom Date de naissance Date du brevet Qualifications du pilote Heures de vol total Dont heures de vol sur type
Sinistres / Infractions sur les 5 dernières années
Rappel des activités garanties :

Seront assurés :

- les vols de tourisme et affaires effectués à titre gratuit incluant les vols d’essais
- les vols de convoyage et de réception en vue de l’obtention des certificats de navigabilité.
- la participation à des manifestations aériennes à titre amateur et gratuit sera également garantie.
- les vols école réalisés pour propre compte par des propriétaires personnes physiques

- les posés sur altiports et altisurfaces uniquement pour les propriétaires qui ont construit ou restauré leur CNRA uniquement si ceux-ci ont souscrit l’option complémentaire proposée.

Attention : Pour les clubs RSA : les vols école sont exclus. Seuls les vols de prorogation, renouvellement de classe et renouvellement de qualification de type sont garantis.
Formule et Garanties
Responsabilité Civile (RC)
OUI
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