Individuelle Accident CLICK & FLY

SOUSCRIPTION EN LIGNE 2023

La solution assurance pour tous les passagers !

Vous êtes passager d'un aéronef
et vous résidez dans un pays membre de l'Espace Économique Européen ?

Vous souhaitez vous assurer pour vos dommages corporels en cas d'accident ?



Souscrivez en ligne en quelques clics ! 



Vous devez juste vous munir : 
  • d'une pièce d'identité,
  • de votre carte bancaire
Une attestation d'assurance vous sera délivrée aussitôt.
Les champs précédés d'une * sont des données obligatoires.

Activités Aéronautiques pratiquées      
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Ce formulaire d'adhésion en ligne s'adresse uniquement aux PASSAGERS d'aéronefs,
selon les conditions indiquées dans le contrat.

Information à titre indicatif uniquement, car vous n'avez pas besoin de déclarer tous les aéronefs sur lesquels vous volez en tant que Passager (sous réserve que l'aéronef corresponde à la définition ci-dessous).

Passager : La personne occupant une place Passager de l’Aéronef (tel que défini ci-dessous) au moment de l’accident, sous réserve qu’elle ne soit pas instructeur ou élève-pilote lors d’un vol école ou membre d’équipage ayant une fonction à bord de l’Aéronef.

Aéronef : Tout appareil capable de s’élever ou de circuler dans les airs, dont notamment (liste non exhaustive) : parapente, deltaplane, speed-riding, parachutisme, tous types d’avions (monomoteur, bimoteur, jet d’affaires, very light jet, avions de collection, etc…), ULM (sous toutes ses classes), planeur, motoplaneur, tous types d’hélicoptères (piston, turbine, …) montgolfière, drone, etc…
Le nombre de place passager de l’Aéronef est limité à 6 passagers par aéronef. Au-delà, nous consulter pour étude.
Sont exclus le base jump, wingsuit et le Kite.
Ne sont pas assurés les vols effectués sur des aéronefs militaires. ou sur des prototypes.

Si vous êtes passager d'un ULM ou d'un planeur: 
N'hésitez pas à vous renseigner auprès des fédérations FFPLUM (ULM) ou FFVP (planeur) pour connaitre les offres Individuelle Accident Passager qui s'avèrent plus compétitives du fait de votre affiliation à la fédération.

Dans tous les cas, nous vous conseillons de prendre votre licence auprès de la fédération.


Si vous volez en tant que Passager sur plusieurs types d'aéronefs, merci de choisir le plus fréquent.

Dans quel cadre ?
Merci de choisir le cadre le plus fréquent. Information à titre indicatif uniquement, car vous pouvez voler en tant que Passager que ce soit à titre privé, associatif ou professionnel.
Merci de choisir l'usage le plus fréquent.
Information à titre indicatif uniquement, car tous les usages mentionnés ci-dessous sont couverts qu'ils soient pratiqués à titre privé, associatif ou professionnel.

Couvrir tout Passager* d’Aéronef**, tel que défini ci-dessous, en Individuelle Accident pour couvrir ses propres dommages corporels lors d’Usages (tels que définis ci-après) pratiqués à titre privé, ou dans le cadre associatif ou à titre professionnel.

*Passager : La personne occupant une place Passager de l’Aéronef (tel que défini ci-dessous) au moment de l’accident, sous réserve qu’elle ne soit pas instructeur ou élève-pilote lors d’un vol école ou membre d’équipage ayant une fonction à bord de l’Aéronef.

 **Aéronef : Tout appareil capable de s’élever ou de circuler dans les airs, dont notamment (liste non exhaustive) : parapente, deltaplane, speed-riding, parachutisme, tous types d’avions (monomoteur, bimoteur, jet d’affaires, very light jet, avions de collection, etc…), ULM (sous toutes ses classes), planeur, motoplaneur, tous types d’hélicoptères (piston, turbine, …) montgolfière, drone, etc… Le nombre de place passager de l’Aéronef est limité à 6 passagers par aéronef. Au-delà, nous consulter pour étude. Sont exclus le base jump, wingsuit et le Kite

Cette assurance propose les garanties ci-dessous, selon option choisie :



Les garanties produisent leurs effets dès lors que l’ASSURE monte à bord en tant que Passager d’un Aéronef et cessent dès qu’il en descend. Cependant, il est entendu que pour les pratiques nécessitant une marche d’approche et de retour les garanties sont étendues à celles-ci.

Par ailleurs il est entendu que : 

• pour les Aéronefs soumis à certificat de navigabilité l’Aéronef doit être muni de tous les certificats de navigabilité en vigueur en cours de validité, pour les Aéronefs non soumis à certificat de navigabilité les documents administratifs requis doivent être en règle

• le pilote doit être titulaire des brevets, licences et qualification exigés par la réglementation en vigueur et en cours de validité.

• l’Aéronef doit être utilisé dans les conditions d’usage déclarées au titre du contrat d’assurance Corps et/ou Responsabilité Civile.
Ne sont pas considérés comme des Passagers les membres d’équipages, pilotes et élèves pilotes.

Sont couverts tous usages pratiqués à titre privé ou dans le cadre associatif ou à titre professionnel, dont notamment (liste non exhaustive):
• Vols de tourisme
• Vols d’affaires
• Co-avionnage
• Baptêmes de l’air rémunérés ou non
• Vols de convoyage / de réception
• Vols d’essai en vue de la vente / après maintenance, entretien, réparation
• Vols de démonstration (salons, meetings, lors d’une vente…) / Vols de présentation
• Vols de photographies aériennes, relevés cinématographiques
• Tractage de banderole,
• Décollage et/ou atterrissage sur altiports, altisurface, glaciers
• Voltige

Sont formellement exclus les usages suivants:
• Vols école
• Vols d’essai sur des prototypes
• Tentative de record, exploits, paris, défis, raids et courses
• Compétition en tant que sportif professionnel
• Toutes les activités aériennes de secours et de sauvetage professionnelles et bénévoles
Sont également exclus les accidents résultat de l'utilisation et de vols d'aéronefs militaires.
Pour les autres exclusions, se référer à la Notice d’Information et aux Conditions Générales jointes.

Les garanties sont acquises dans le monde entier.

Conformément aux Conditions Générales, en cas de DÉCÈS de l'ASSURE, et sauf désignation écrite contraire de celui-ci remise à la Compagnie, il est précisé que les BENEFICIAIRES du capital prévu à cet effet seront :

  • Si l'ASSURE est marié : son conjoint non séparé de corps à ses torts, ni divorcé, à défaut ses enfants nés ou à naître, vivants ou représentés, à défaut ses héritiers,
  • Si l'ASSURE est signataire d'un PACS, son partenaire, à défaut ses héritiers,
  • Si l'ASSURE est veuf ou divorcé : ses enfants à défaut ses héritiers,
  • Si l'ASSURE est célibataire : ses héritiers.

Informations :
  • Les tarifs sont forfaitaires. 
  • Aucun remboursement en cas de changement de formule de garantie.
  • Tout avenant sera facturé 3 €
  • Contrat annuel de 12 mois sans tacite reconduction : cela veut dire que l'assurance expirera de plein droit au bout de 12 mois. Il y aura donc lieu de souscrire à nouveau une assurance si vous souhaitez être à nouveau assuré.
  • Contrat à la journée sans tacite reconduction : cela veut dire que l'assurance expirera de plein droit au bout de 24 heures. Il y aura donc lieu de souscrire à nouveau une assurance si vous souhaitez être à nouveau assuré.
  • Toute modification ultérieure doit nous être notifiée par écrit et faire l'objet de l'acceptation de l'Assureur.
  • Le Capital DÉCÈS est plafonné à 10 000 € pour les mineurs.
Points conseils :
  • La garantie Individuelle Accident ne couvre pas les dommages matériel et/ou immatériel que vous pourriez causé à autrui ou à l'aéronef. Cette garantie couvre vos propres dommages corporels (exemple en cas de décès ou invalidité permanente ou temporaire) 
  • Important de prendre connaissance des termes, conditions, limitations et exclusions du contrat (cf ci-dessus) 
  • Cette assurance vous couvre VOUS uniquement lorsque vous êtes passager d'un aéronef. Conseillez à vos amis passagers de souscrire la même assurance que vous s'ils ne sont pas couverts contre les dommages qu'ils pourraient subir en tant que passager.
Garanties et Tarif      
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Les garanties sont uniquement en cas d'accident (et non en cas de maladie)
Formule "ANNUELLE" ou à la "JOURNÉE".
Aucun remboursement ne sera appliqué, notamment en cas d'arrêt de l'activité


GARANTIES :

Garanties incluses 

FORMULE ET TARIF :

Passager à assurer / Adhérent      
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Vos coordonnées en tant que Assuré Passager :
Vous devez résider dans l'Espace Économique Européen*, et être âgé de moins de 80 ans à la date de la souscription.
*Attention pour les étrangers : Le contrat est de droit français et rédigé uniquement en Français. Si vous êtes étranger, vous devez être capable de comprendre la langue française.
@
Récapitulatif      
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Synthèse :
  • Nom du Passager Assuré : [Sys_nom] [Sys_prenom]
  • Formule : [Sys_formule]
  • Montant des capitaux décès/infirmité permanente suite à accident : [Sys_capitaux]
  • Tarif forfaitaire dû : [Sys_tarif_annuel] (inclut une taxe à 9 % et 3 € de cout d'acte)
  • Période d'assurance : [Sys_periode_assurance]  sans tacite reconduction
- les informations indiquées ci-dessus qui généreront le Bulletin d'adhésion après acceptation et paiement.
- le Contrat joint (Résumé des garanties du contrat valant Notice d'Information, Conditions Générales réf CG-INDIVIDUELLE ACCIDENT 08/20, Barème d'Infirmité réf TMHCC-BAR-0820)
Ces éléments forment un tout indissociable et constituent le contrat d'assurance.

- les documents suivants :

Informations de paiement


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